Article Préliminaire : Définitions

Article PRELIMINAIRE - DEFINITIONS

- Activités : activités proposées par BEYOND CYCING STUDIO : session sportive animée par un coach.

- BEYOND CYCLING STUDIO : société à responsabilité limitée, au capital de 60000,00 euros, située au 9 rue Henri IV 69002 Lyon, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 987 786 464, prise en la personne de son résident.

- Adhérent/Abonné : toute personne, physique ou morale, ayant acheté une Session ou un Pack vendu par BEYOND CYCLING STUDIO. L’adhérent accepte en s’acquittant des droits d’entrée l’ensemble des Conditions Générales de vente.

- Studio : espace dédié à l’activité sportive exploité par BEYOND CYCLING STUDIO situé au 9 rue Henri IV 69002 Lyon- Conditions Générales de Vente : les présentes dispositions, régissant les relations contractuelles entre BEYOND CYCLING SUTDIO et les adhérents.

- Bloc : Succession d’une ou plusieurs sessions d’affilée.

Article 1 - Objet

Les Conditions Générales de Vente constituent le seul et unique cadre des relations juridiques devant exister entre l’adhérent et BEYOND CYCLING STUDIO à l’exclusion de tout autre document, ou brochure publicitaire.

Les Conditions Générales de Vente sont applicables à l’ensemble des adhérents.

Article 2 - Modalités d’inscription et conditions d’accès

Toute personne souhaitant participer à une session devra au préalable :

(I) Acquisition d’un titre

- Soit acheter une session à l’unité (ci-après : « session ») ;

- Soit acheter plusieurs sessions moyennant un prix forfaitaire (ci-après : « pack » ou « abonnement ») ;

Une fois en possession de la session, du pack ou de l’abonnement, le souscripteur sera considéré comme étant adhérent de BEYOND CYCLING STUDIO, pendant toute la durée de validité du titre acheté.

L’achat d’une session, d’un pack ou d’un abonnement entraîne ipso facto l’acceptation par l’acquéreur de l’ensemble des stipulations prévues aux Conditions Générales de vente.

(II) Inscription à une session - L’adhérent, titulaire d’une session, d’un pack ou d’un abonnement en cours de validité, devra pour participer à une session dispensée au sein de BEYOND CYCLING STUDIO, s’inscrire au préalable en ligne sur le site Internet de BEYOND CYCLING STUDIO ou directement sur place auprès d’un membre du personnel de BEYOND CYCLING STUDIO. Le Studio ne peut accueillir plus de 40 personnes de sorte qu’il ne sera plus possible de s’inscrire aux sessions réservées par 40 personnes.

- L’adhérent devra effectuer le paiement de sa session, pack ou abonnement avant de pouvoir s’inscrire.

- L’adhérent est responsable de ses réservations, il lui appartient de vérifier l’exactitude de chacune de ses réservations (lieu, date, heure, nombre de places) sous peine de se voir décompter les sessions réservées et non effectuées.

- Toute rectification devra intervenir dans les meilleurs délais et au plus tard 12h avant le début de la session.

Article 3 – Condition Générales de Ventes applicables

Les Conditions Générales de Vente pourront faire l’objet de mises à jour ou de modifications sans préavis. Les Conditions Générales de vente applicables sont celles en vigueur au moment de la conclusion du contrat, c’est-à-dire au jour de l’acquisition des session, pack ou abonnement par l’adhérent. En revanche, le règlement intérieur applicable est celui en vigueur au jour où l’adhérent se rend dans les studios. En s’inscrivant aux sessions, l’adhérent accepte de se soumettre au règlement intérieur en vigueur au jour où le cours est dispensé et notamment aux horaires de début et de fin de la session.

Article 4 – Prestations, durée, report, résiliation

4.1 Conditions

- La session, le pack ou l’abonnement souscrit donne un droit d’accès aux sessions proposées par le studio. Ce droit est incessible.

- Les achats de ces prestations en boutique ne peuvent être remboursés et les achats en ligne de ces prestations peuvent bénéficier d’un droit de rétraction tel que prévu par la loi Hamon.

- Pour tout achat en ligne, un reçu est automatiquement délivré par e-mail.

- Pour tout achat sur nos studios, nous fournissons une facture papier à la demande de l’adhérent.

- Toute annulation ou modification de session doit être effectuée au minimum 12 heures avant le début de la session réservée, dans le cas contraire, l’adhérent se verra décompter la session réservée ou se faire appliquer des pénalités financières, nonobstant son absence.

- L’adhérent déclare en tout état de cause lors de la conclusion du Contrat avoir fait contrôler préalablement par un médecin son aptitude à pratiquer une activité sportive et détenir l’attestation en ce sens établie par le médecin de manière à pouvoir la produire à la demande de BEYOND CYCLING STUDIO. L’adhérent s’engage par ailleurs à prendre toute précaution nécessaire pour sa santé, sa sécurité et son hygiène et à respecter les consignes de BEYOND CYCLING STUDIO en ce sens.

4.2 Durée

4.2.1 Durée et annulation de sessions

- Les sessions vendues à l’unité ont une durée de validité de 30 jours.

- Les packs de 5 sessions ont une durée de validité de 3 mois, de 10 sessions ont une durée de validité de 6 mois, de 20 sessions ont une durée de validité de 9 mois de 30 sessions ont une durée de validité de 12 mois.

- Il est entendu que toute promotion ou nouvelle offre aura une durée spécifique.

4.2.2 Durée et report

- L’absence d’utilisation des sessions pendant la durée de validité du titre ne donnera pas lieu à remboursement des sessions non utilisées par l’adhérent.

- Les sessions, les packs ou les abonnements peuvent voir leur durée de validité prorogée si l’adhérent justifie d’une inaptitude physique à la pratique sportive, de plus d’1 (un) mois. Une demande écrite devra être formulée accompagnée d’un certificat médical d’inaptitude à la pratique sportive, précisant la durée de l’incapacité à exercer cette activité. La demande devra être formulée avant la fin de validité de la session, du pack ou de l’abonnement. À défaut, la demande sera irrecevable.

Article 5 – Tarifs et règlement

Les tarifs en vigueur sont affichés sur le site internet de BEYOND CYCLING STUDIO et à l’entrée des studios. BEYOND CYCLING STUDIO est libre de modifier ses tarifs. Les tarifs applicables aux sessions, packs ou abonnements sont ceux en vigueur au jour de la souscription de l’achat de la session, du pack ou de l’abonnement. Le règlement s’effectue au choix de l’adhérent, par chèque, espèces ou virement bancaire. Dans le cas d’un règlement par chèque la session est payable d’avance, une pièce d’identité devra être présentée.

Article 6 – Règlement intérieur

Dans l’enceinte du studio, il est interdit d’importuner les adhérents par un comportement violent ou de nature à porter atteinte à la décence, aux bonnes mœurs, à la tranquillité des adhérents ou encore au bon ordre et à la propreté́ du studio.

L’adhérent devra se conformer au présent règlement intérieur, y adhérer sans restriction ni réserve, et respecter les consignes suivantes.

Ne sont pas admis dans le studio :

- Les mineurs, non accompagnés d’une personne majeure ;

- Toute personne tenant des propos sexistes, racistes ou de nature religieuse ;

- Les personnes malades, blessées, porteuses de plaies, de pansements, d’infections cutanées ;

- Les animaux, même tenus en laisse ;

- Les personnes dont l’état de santé ne leur permet pas la pratique d’une activité sportive, ne sont pas admises dans la salle.

- Les personnes ayant des fragilités cardiaques ne sont pas admises dans la salle.

Dans l’enceinte du studio, il est interdit :

- De séjourner en dehors des heures d’ouverture ;

- De pénétrer dans le studio sans session, pack ou abonnement en cours de validité, ou de participer à une session sans y être inscrit ;

- De se déshabiller ou s’habiller hors des vestiaires, ainsi que de déposer des vêtements ailleurs que dans les casiers prévus à cet effet ;

- D’introduire de la nourriture, des boissons alcoolisées ou des bouteilles en verre dans le studio ;

- De pénétrer dans la salle sans y avoir été autorisé par le professeur ;

- De manger en dehors de la zone d’accueil prévue à cet effet ;

- De mâcher du chewing-gum dans la salle ;

- D’importuner les adhérents par un comportement violent ou inapproprié ;

- De courir dans le studio ;

- D’utiliser des transistors ou tout autre appareil émetteur ou amplificateur de son.

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Sécurité :

- En cas d’incident ou d’accident, les adhérents sont tenus de prévenir immédiatement par ordre de priorité, le professeur, la réception des studios, et les pompiers ou le Samu.

- Les adhérents sont tenus de respecter les consignes et injonctions faites par le professeur.

- Dans le cas d’un individu dont le comportement présente un danger pour les adhérents, le personnel des studios ou pour lui-même, BEYOND CYCLING STUDIO pourra faire intervenir les forces de l’ordre.

Déshabillage, habillage et Conservation des effets vestimentaires :

- Les adhérents doivent obligatoirement, sous peine d’exclusion, se déshabiller et s’habiller dans le vestiaire mis à disposition et laisser celui-ci dans un parfait état de propreté.

- L’accès au vestiaire est réservé exclusivement aux personnes de même sexe.

- Les adhérents sont tenus de déposer leur vêtement dans un casier.

Hygiène et tenue des adhérents :

Chaque adhérent doit être muni de vêtements adaptés à la pratique sportive et de chaussures adaptées à la pratique sportive. BEYOND CYCLING STUDIO se réserve le droit de refuser l’accès à la session à toutes personnes ne répondant pas à ces attentes. Aucun remboursement de session ne sera permis dans de telles circonstances.

Article 7 – Modalités pour le paiement par carte bancaire 

L’adhérent pourra régler ses achats directement sur le site internet de BEYOND CYCLING STUDIO. Le montant de la commande ne sera débité qu’au moment de sa validation. Le paiement par carte bancaire est sécurisé par un système de cryptage fourni par STRIPE, par conséquent, BEYOND CYCLING STUDIO ne peut accéder au numéro de la carte du client qui transite en toute confidentialité. Seules les cartes bancaires nationales seront admises par le système de sécurisation ainsi que les cartes Visa et Mastercard.

Article 8 – Assurance

BEYOND CYCLING STUDIO rappelle qu’il n’entre pas dans ses missions de surveiller les effets personnels des adhérents qui n’auront pas été rangés dans un casier verrouillé.

L’adhérent est invité à souscrire une assurance complémentaire couvrant plus particulièrement les risques liés aux activités sportives dispensées dans le studio BEYOND CYCLING STUDIO.

Conformément à l’article 38 de la loi du 16 juillet 1984, BEYOND CYCLING STUDIO Informe l’adhérent de son droit de souscrire une assurance « individuelle accident » qui couvrira toutes les activités qu’il est susceptible de pratiquer au sein du studio BEYOND CYCLING STUDIO, Il est entendu que cette garantie est facultative, et reste à la charge entière de l’adhérent.

Article 9 – Irrévocabilité de l’adhésion et délai de rétractation

L’achat de session, pack ou abonnement entraîne acceptation pure et simple des présentes conditions générales de vente.

En cas de souscription d’un abonnement ou d’acquisition de sessions ou d’un pack à distance, l’adhérent bénéficiera, conformément aux dispositions des articles L121-19 et suivants du Code de la consommation, d’un délai de quatorze (14) jours francs pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour.

L’adhérent peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d’existence. Dans ce cas, il continuerait à exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Ce droit de rétractation n’est pas applicable aux personnes morales qui souscriront des sessions, packs et/ou des abonnements. Les sessions, packs et abonnements sont nominatifs et ne peuvent en aucun cas être cédés à des tiers par l’adhérent.

Article 10 – Règlement des litiges

La présente convention est régie par le droit français. Tout différend entre l’adhérent et BEYOND CYCLING STUDIO relatif à l’existence, la validité, l’interprétation, l’exécution et la réalisation de la présente convention sera soumis à la compétence des juridictions compétentes, étant rappelé que l’adhérent consommateur, pourra saisir l’une des juridictions territorialement compétentes du lieu où il demeurerait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

Article 11 –  Informations sur le médiateur de la consommation

Toute réclamation doit être adressée en premier lieu au service client de BEYOND CYCLING STUDIO afin de tenter de résoudre le litige à l’amiable.

Si aucune solution satisfaisante n’est trouvée, l’adhérent peut recourir gratuitement au Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice (CM2C), médiateur agréé, dans un délai d’un an à compter des faits litigieux.

Les coordonnées du médiateur sont les suivantes :

Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice (CM2C)

Adresse : 49 Rue de Ponthieu, 75008 Paris

Email : cm2c@cm2c.net

Site internet : https://www.cm2c.net

L’adhérent peut également déposer une réclamation via la plateforme de règlement en ligne des litiges mise en place par la Commission Européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

Article 12 – Autres dispositions

12.1 Accord intégral :

L’ensemble des stipulations des Conditions Générales de vente constituent l’intégralité de l’accord entre BEYOND CYCLING STUDIO et l’adhérent eu égard à son objet et remplace et annule toutes déclarations, négociations, engagements, communications orales ou écrites, acceptations, ententes, conventions et accords préalables entre les parties.

12.2 Nullité d’une disposition :

Si l’une des dispositions de la présente convention s’avérait contraire à une loi ou une réglementation applicable, cette disposition serait réputée écartée, sans que cela n’affecte la validité des autres dispositions de la présente convention.

Article 13 – Résiliation et Force Majeure

- Les sessions et packs étant à durée déterminée, ils ne peuvent pas être résiliés.

- BEYOND CYCLING STUDIO s’engage à faire ses meilleurs efforts pour respecter les obligations édictées dans ses Conditions Générales de Ventes.

- Dans l’hypothèse où elle ne serait pas en mesure d’exécuter ses obligations en raison d’évènements indépendants de son fait ou sur lesquelles elle n’a pas de maîtrise, sa responsabilité ne pourra pas être recherchée.

- En cas de fermeture du studio supérieure à 2 mois, l’adhérent pourra résilier le contrat conclu avec BEYOND CYCLING STUDIO par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, la résiliation deviendra effective dans un délai de 15 (quinze) jours suivant l’envoi de cette lettre. BEYOND CYCLING STUDIO devra alors rembourser les sessions réglées et non effectuées par l’adhérent.

- BEYOND CYCLING STUDIO se réserve également le droit d’annuler des sessions en cas de manque de personnel ou de participants à une session (moins de 3 personnes). En cas d’annulation d’une session, l’adhérent pourra bénéficier d’un allongement du délai de validité de sa session ou de son pack, d’une semaine par rapport à la date d’expiration initialement prévue.

- Les conditions de résiliation de l’abonnement sont définies à l’article 4.1. des présentes Conditions Générales.

Article 14 – Sécurité et limitation de responsabilité

L’acquisition d’un Pack ou d’une session implique que l’adhérent déclare être apte à effectuer une activité sportive.

BEYOND CYCLING STUDIO rappelle qu’il n’entre pas dans ses missions de surveiller les effets personnels des adhérents qui n’auront pas été rangés dans un casier verrouillé.

Les adhérents sont personnellement responsables des accidents qu’ils peuvent provoquer et commettre.

Article 15 – Information, fichiers et liberté

Les données concernant l’adhérent sont destinées à la gestion de l’Abonnement/Pack de l’adhérent par BEYOND CYCLING STUDIO. Conformément à la loi en vigueur, BEYOND CYCLING STUDIO pourra adresser à l’adhérent des mails, sauf opposition de ce dernier. L’adhérent garde un droit d’accès quant à la modification de ses données.

Article 16 – Produits dérivés

Retours :

BEYOND CYCLING STUDIO garantit le remboursement intégral de tout article retourné dans un délai de 7 jours à condition que tous les articles soient retournés dans le même état que lorsque vous les avez achetés. Cela signifie que les articles ne doivent pas être endommagés, tâchés, lavés, déformés ou usés (autrement que pour essayer l’article) et que toutes les étiquettes sont toujours intactes.

ARTICLE 17 - DROIT A L'IMAGE

L'adhérent autorise BEYOND CYCLING STUDIO à capturer et utiliser son image dans le cadre de prises de vue réalisées au sein du studio ou lors d’événements organisés. Ces images pourront être utilisées sur les supports de communication de BEYOND CYCLING STUDIO (site internet, réseaux sociaux, supports promotionnels). En cas de refus, le client doit en informer le studio par écrit avant le début de la session.

Article 18 – DIVERS

Vidéo surveillance :

Le studio est placé sous vidéosurveillance 24h/24 et7j/7.

Fréquentation maximale :

La fréquentation maximale autorisée de la salle de pratique est de 40 personnes.

La fréquentation maximale autorisée dans le studio est de 60 personnes.

Horaires d’accès :

- L’accès au studio BEYOND CYCLING STUDIO est soumis aux plannings des sessions dispensées, disponible sur le site https://www.beyond-cycling.studio/. Le studio ouvre ses portes 15 minutes avant le début de la première session d’un bloc de session, et ferment leurs portes 20 minutes après la fin de la dernière session dudit bloc.

- L’adhérent se doit d’arriver 10 minutes avant le début de sa session à l’heure de ladite session. En cas de retard, l’accès au studio et ipso facto à la session réservée pourra lui être refusé et l’adhérent se verra décompter sa session ou appliquer des pénalités financières.

- L’accès au studio et à leurs équipements est strictement interdit au public en dehors de ces périodes.

- Aucune présence, hors dérogation spéciale, de consommateurs, ne sera autorisée dans les locaux au-delà de ces horaires.

Divers

Il est formellement interdit d’endommager les aménagements et installations. Tous dommages ou dégâts sont réparés par les soins de BEYOND CYCLING STUDIO au frais du contrevenant. Les dégradations de toute nature donneront lieu à des poursuites judiciaires. Tout acte ou comportement de nature à porter atteinte à la décence, aux bonnes mœurs, à la tranquillité des adhérents, au bon ordre et à la propreté du studio est formellement interdit. Il pourra être sanctionné par le renvoi immédiat du studio. Le client devra déposer sa serviette de bain dans l’un des bacs prévus à cet effet après utilisation. Il est interdit d’ouvrir les sorties de secours, sauf en cas d’urgence.